Clause de non-responsabilité

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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et droit des marques

Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur relatifs aux graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non protégés par des licences.

4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas intégralement à la situation juridique en vigueur.